La vérité sur le supposé pillage de Malain
UN AUTRE POINT DE VUE SUR L’AFFAIRE DE MALÂIN…
Voici un article dédié au pillage du site de Malain par des prospecteurs. Nous avions déjà émis plusieurs réserves quant aux affirmations de l’Happah. Aujourd’hui la parole est aux deux prospecteurs de site. Simples amateurs piégés pour l’exemple ou pilleurs chanceux. A vous de vous faire une idée. La parole est donnée à ces 2 prospecteurs. Nous vous invitons aussi à prendre connaissance la fameuse photo du pillage versée au dossier, qui est en fait un faux.
A la recherche d’un raccourci qu’ils ne trouvèrent jamais.
“Nous sommes le 19 septembre 2008, c’est le début de quelques jours de congés bien mérités. Notre destination : Le sud de la Bourgogne avec une halte sur DIJON. Prospecteurs passionnés depuis plus de 25 ans, nos détecteurs se trouvaient bien entendu comme toujours dans le coffre de la voiture même si le but de ce déplacement n’était pas en rapport direct avec la détection. Si nous avions été pêcheurs « nous aurions pris nos cannes à pêche », si on en croit l’auteur de l’article paru dans LE BIEN PUBLIC. Tout bon prospecteur possède d’ailleurs toujours un détecteur dans don coffre. [note de la rédaction: « attention cependant à ne pas laisser votre machine dans le coffre car les appareils électriques n'aiment pas les fortes variations de températures surtout l'hiver et en été »]
Venant du NORD, une halte était prévue vers TIL CHÂTEL avant d’atteindre le sud de Dijon. Au retour, nous nous sommes égarés et sommes sortis de l’autoroute. Après quelques Kilomètres, nous sommes arrivés dans un petit village, surplombé par un château médiéval. Vers 19h30, vu la beauté du coin, nous nous sommes engagés dans un chemin empierré à environ 1 Km de la commune, pour manger. Nous avons noté une petite clairière le long d’un champ en labour couvert de grosses marnes, particularité de cette région.
Le soir tombait, c’était la pleine Lune et entre chien et loup vers 21h, nous ne voulions pas nous en aller sans donner un « petit coup » de détecteur sur le bord du champ avant de regagner le camping. Heureux de vivre, avec notre détecteur 18khz en main, nous progressions lentement dans les gros labours instables non loin de notre petit 4X4 3 portes. Nous étions loin de nous douter que nous étions surveillés et étions à mille lieues de nous douter de ce qui allait nous tomber dessus.
Un excité en tenue de cycliste nous tombe dessus
Les grosses mottes étant trop instables, la détection s’avère plutôt pénible, surtout pour quelqu’un qui n’est plus tout jeune et qui vient de subir une fracture de la cheville. Vers 22h30, on se sépare et mon collègue regagne la voiture. Bien que n’ayant rien trouvé d’intéressant, je décide de rester encore un peu et de persévérer.
Vers 23h, quelle ne fut pas notre surprise de voir, près de notre véhicule, un homme habillé en tenue de cycliste nous braquer une lampe torche sur le visage en vociférant : « Trop tard vous êtes pris, la gendarmerie arrive, je suis archéologue et je pourchasse des gens comme vous, des pilleurs de sites ». Dans un premier temps, nous avons pensé à un canular monté par un autre prospecteur du coin. Mais vu la violence verbale, nous comprenons très vite à qui nous avons affaire. Il s’agit de NOUREDDINE KEFI de l’HAPPAH. Note de la rédaction : souvenez-vous du reportage télévisé de cet été où l’on voyait un acharné paranoïaque dénoncer les détectoristes à tour de bras. Présentement, il croisait sur un chemin deux promeneurs et voyait en eux des pilleurs alors que ces derniers ne possédaient même pas de détecteur. Ce genre de méthodes, dignes d’une époque qu’on voudrait voir révolue, est commun chez ceux que l’on a coutume d’appeler les “ANTI UDM” (Utilisateurs de Détecteurs de Métaux).
Un peu plus tard, les gendarmes arrivent sur les lieux, et pendant que le “guetteur” de l’HAPPAH nous incrimine et nous invective, nous essayons de leur indiquer tant bien que mal, au milieu d’un déluge de gesticulations de Mr Keffi, que nous pratiquons la prospection de loisir et que nous sommes de passage dans la région. Comme on l’a tous fait un jour, nous décrivons le quotidien du prospecteur et nos trouvailles composées de restes militaires, cartouches et déchets provenant des épandages. Les deux gendarmes font preuve de calme et ne montrent sans aucune agressivité. Le contraste est donc saisissant avec l’anti udm.
C’est là que nous souhaitons revenir sur deux détails qui ont leur importance.
Voici le lien vers le bulletin de l’association Happah. On apprend que le cliché a été pris par le SRA et non par les gendarmes. Il y a clairement eu manipulation. Comment un juge a t’il pu passer a coté de cela ?
Article Halte au Pillage N°2 2-2
Le début d’un processus de désinformation
Les gendarmes nous demandent d’ouvrir nos poches et fouillent le véhicule sans rien trouver. Nous avons répété à de nombreuses reprises qu’aucune photo n’a été prise. Les gendarmes relèvent notre identité. Hélas, mon collègue a laissé ses papiers au camping. Les gendarmes, voyant qu’ils n’ont pas en face d’eux des voyous, nous croient sur parole et nous demandent de partir. Nous obtempérons bien entendu.
Nos détecteurs étaient des appareils VLF traditionnels opérant à la fréquence de 18kHz et portés à la ceinture. Les disques étaient fixés sur des cannes télescopiques de PULSE STAR II. Note de la rédaction: Ces cannes rétractables, très pratiques, destinées à des appareils grande profondeur à induction pulsée PULS STAR, sont adaptables sur d’autres appareils et sont appréciées des prospecteurs pour leur légèreté et leur ergonomie. Cela ne signifie en aucune manière que nos deux camarades possèdent un détecteur grande profondeur et ce malgré la photo rajoutée au dossier sur laquelle nous avons émis des doutes. De plus, comment avec de simples pelles pliables, auraient-ils pu creuser à plus de 1mètre dans un gros labour par un froid important et alors qu’ils n’étaient équipés que de gilets de chasseurs sans manche. Nous sommes bien loin du commando de pilleurs bien équipé et rodé à la purge de site archéologique. Comme nous l’avons expliqué dans l’article précédent où nous avions relevé des incohérences, il est évident que nous sommes en présence de deux amateurs.
Bien que la gendarmerie ait précisé à l’HAPPAH « qu’en l’absence de larcin, il y avait peu de chance qu’il y ait une suite a une éventuelle plainte » (aucune trouvaille n’ayant été saisie dans les poches de nos deux compères), M Pautrat, conservateur de la région BOURGOGNE, a malgré tout déposé plainte, au nom du Ministère de la Culture, auprès du procureur de la république de DIJON le 30 septembre 2008 pour « Utilisation non autorisée de détecteurs de métaux pour recherche historique ou archéologique ». L’HAPPAH, étant une association trop jeune, ne pouvait pas de porter Partie Civile.
Pilleurs du dimanche ou simples book émissaires d’une association aux méthodes détestables?
Il est nécessaire de rappeler que depuis 3 ans, notre loisir a connu une médiatisation intense. Hélas, des journalistes en quête de sensationnalisme ont plus souvent montré les mauvais côtés de notre loisir. Il est vrai qu’il est bien plus vendeur de montrer un pilleur de nuit ou d’évoquer la valeur des trouvailles, que de suivre un « poêlleur du dimanche » sur le terrain et le voir ramasser 2 double tournois rincés au milieu d’une montagne de déchets. Ajoutons à cela les reportages racoleurs de cette année où des découvertes de faux trésors ont été mises en scène afin de faire vendre davantage de détecteurs en France et vous comprendrez que cette affaire tombe à un bien mauvais moment. Mr Pautrat est d’ailleurs intervenu dans une émission diffusée sur France 3 Bourgogne et abordant le délicat sujet du pillage archéologique. Un article est paru dans le « Bien publique » (journal de la Côte d’or) le 27 Décembre 2008, intitulé « Certains sont de véritables chercheurs de trésors, A MALAIN un témoin a vu des pilleurs professionnels ». Pratiquement le même article est paru dans le bulletin « halte au pillage » N°2 de l’HAPPAH en avril 2009. Intitulé « Pillage du site de MÂLAIN en Côte d’Or et signé NOUREDDINE KEFI et YVES PAUTRAT. Ces articles faisait état de « pilleurs professionnels munis de matériel haut de gamme de plus de 18 000 à 20 000 euros, de radars de sol professionnels pouvant détecter à plusieurs mètres en profondeur, et de 4×4 cachés dans une forêt proche. Il ne s’agissait nullement de notre cas.
Dans cette affaire, on nage en pleine démesure et on touche du doigt le ridicule tant le dossier est rempli d’incohérences. En effet Mr KEFI à bien déclaré que nous étions munis de pelles américaines; vous conviendrez que ce genre d’outil n’est pas adapté pour des pilleurs cherchant du mobilier archéologique à plusieurs mètres de profondeur grâce à un matériel coûtant 20 000 euros ? Là où l’on touche le fond avec ces individus, c’est qu’en voyant le logo PULSE STAR II sur la canne, le “guetteur” s’est souvenu qu’il s’agissait d’un type de détecteur grande profondeur utilisé pour piller le site dont il avait parlé dans son article. Leurs déductions hâtives et précipitées, guidées par une haine des prospecteurs qu’ils assimilent systématiquement à des pilleurs en puissance, ont conduit à ces amalgames.
L’HAPPAH a redoublé d’efforts pour que le propriétaire du terrain porte plainte; en vain! Nous avons été convoqués dans nos gendarmeries respectives début 2010 dans le cadre d’une simple procédure de renseignement judiciaire. Nous avons rappelé que nous pratiquons la détection de loisirs et rejeté en bloc ce qui nous était reproché. Plus grave, nous avons réfuté être à l’origine des trous visibles sur des photos qu’on nous a montrées. Aucune de ces photos n’a été prise sur les lieux ou le “guetteur” nous a surpris. D’où alors pouvaient bien venir ces photos ? La réponse est simple.
Mr PAUTRAT, dans un mémo joint aux pièces du procès, déclare : « M. xxxx a raison de signaler que les photos de mon procès-verbal du 18 novembre 2008 ne correspondent pas au champ qu’il a prospecté. Ce procès-verbal rend compte d’une deuxième affaire distincte et a été joint par erreur à ce dossier ». Il s’agit bien d’un coup monté visant à faire de nous un exemple, un cas d’école que l’HAPPAH pourrait mettre en avant dans sa propagande stérile.
D’un autre côté, le plan cadastral joint au dossier montrait bien que nous étions à une distance supérieure à 400 m du hangar abritant d’anciennes fouilles situés en contre-bas et que nous n’avions pas vu ce jour-là. [Note de la rédaction: attention, la loi ne stipule pas de distance minimum à laquelle un prospecteur doit se tenir d'un site archéologique. La notion de 500 mètres est une légende]
En conclusion, en l’absence total de tout fait se rapportant à l’archéologie, les gendarmes ont pris notre déposition, nous indiquant que l’affaire était peu banale et que la plainte serait certainement classée verticalement.
Un procès couru d’avance !
Malgré toutes ces contradictions, ambiguïtés ainsi que les “fausses preuves” (photos des trous et du matériel provenant d’une autre affaire), Mr Louis POULHES, Directeur régional des affaires culturelles, craignant le non lieu, a écrit à Mr Le procureur de la république de DIJON. Ce courrier a été transmis au tribunal de grande instance. Il semble que cette lettre ait largement contribué à notre condamnation, nous demeurons persuadés que le tribunal correctionnel a fondé son intime conviction au vu de cette pièce dans la quelle il est écrit : « la condamnation de MM. xxx et yyy ferait un bon exemple, susceptible de freiner ces graves atteintes au patrimoine, dont la multiplication inquiète fortement le milieu des archéologues…. »
Ces propos sont révoltants car nous n’avions sur nous aucune trouvaille susceptible d’intéresser l’art, l’histoire ou l’archéologie comme définie par la loi. En outre, personne à ce niveau d’intervention n’a vraiment pris le temps de vérifier la véracité des témoignages de Mr KEFI.
Le procès s’est déroulé le 9 juin 2011 au tribunal correctionnel de DIJON. L’HAPPAH était venue en renfort avec des badges « Halte au pillage ». Mr PAUTRAT était à la barre, il s’est exprimé en tant qu’archéologue, il n’était pas partie civile. En l’absence d’échelle sur le cadastre, il a reconnu que nous étions à 400 m du site. Il a exposé les faits de manière objective. Il a insisté sur le fait que nous détections depuis plus de 20 ans en posant la question sur le nombre de déclarations de trouvailles que nous aurions pu faire. Nous avons déclaré que nous n’avions jamais trouvé d’objet susceptible d’être déclaré, ce à quoi il a été mis en évidence la quantité d’objets publiés dans les revues spécialisées dans la détection, ce qui, à leur sens était incohérent avec nos propos. Mr Pautrat à souligné que :
« Les témoignages de ces messieurs argumentent d’une détection de loisir, or la pratique d’une telle activité n’a aucune existence légale. La législation en vigueur (art. L 542-1 du code du patrimoine) ne précise pas les lieux ou les catégories d’objets qui peuvent ou non être détectés, mais soumet à autorisation préfectorale préalable la recherche de tout ce qui peut avoir un intérêt scientifique ou archéologique. En disant : je cherche habituellement tout type d’objet métallique sans but précis, ils contreviennent explicitement à la législation, car il leur est impossible de savoir, avant de creuser, si l’objet détecté peut -ou non- intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie. Contrairement à ce qu’ils avancent, ils auraient dû disposer de deux autorisations : celle du propriétaire des lieux et l’autorisation préfectorale prévue par le code du patrimoine. Sans autorisation du propriétaire, s’ils emportent leurs découvertes, ils procèdent à un vol caractérisé. »
Note de la rédaction: aucune jurisprudence ne confirme cela, Mr Pautrat interprète la loi et la reformule de la manière qui l’intéresse. De plus, au niveau européen, il a été rappelé en 2010 dans une circulaire visible sur bon nombre de sites internet de détection que notre activité ne serait être considérée comme illégale selon les termes suivants:
Le dispositif actuel, l’utilisation d’un détecteur de métaux à des fins de loisir et hormis toute recherche archéologique (p.ex. recherche de biens de famille, d’objets et bijoux récents perdus, de minéraux, de météorites) est libre et le régime d’autorisation administrative institué par la loi n‘a pas une portée générale. Il incombe au prospecteur amateur de s’informer sur la liste des sites archéologiques sur lesquels il ne peut pas se rendre sans autorisation préalable. En ce sens, l’administration concernée doit faire connaître la liste des sites et/ou interdire leur accès. Par ailleurs, le prospecteur doit posséder l’autorisation du propriétaire d’un terrain, qu’il est assuré de n’y trouver aucun site archéologique connu et que ses recherches ne visent pas à découvrir des monuments ou des objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie. Les découvertes fortuites, présentant des caractères historiques ou archéologiques, doivent être légalement déclarées, mais le prospecteur doit prouver que l’objet a été trouvé par hasard et qu’il ne l’avait pas recherché sciemment. Ce n’est que lorsque le prospecteur ne présente pas de preuves suffisantes que des sanctions pénales sont encourues par les prospecteurs amateurs. De même, ce n’est que dans l’hypothèse où le prospecteur a violé l’interdiction d’accès à un site archéologique qu’il peut être sanctionné.
Il semble donc que la réglementation française n’interdise pas de manière générale l’utilisation des détecteurs de métaux mais soumette simplement l’utilisation de ces appareils, à des fins de recherches archéologiques, à un régime d’autorisation. http://www.viveladetection.fr/la-detection-est-legale-cest-lunion-europeenne-qui-le-dit/
Au vu de cette piqûre de rappel de l’Europe, on comprend que ce que veut l’Happah, à savoir l’interdiction pure et simple de notre loisir n’a aucune chance d’aboutir car c’est maintenant au niveau européen que cela se décide.
Notre avocat a plaidé en mettant en avant la détection de loisir, renforcée par plusieurs circulaires ministérielles autorisant cette activité. Il a mis en évidence l’irrecevabilité du dossier pour vice de forme (photos versées provenant d’un autre dossier…).
Inutile de préciser qu’un des membres de l’HAPPAH présent a interrompu violemment l’audience et a été rappelé à l’ordre par le juge. Il nous a semblé que nous avions déjà entendu ce personnage quelque part.
Début juillet 2011, le verdict est tombé. 400 € et 200 € à payer pour non détention des autorisations nécessaires à l’utilisation de détecteur de métaux. L’aspect archéologique n’a pas été vraiment retenu et notre matériel n’a pas été saisi, bien que celui-ci n’ait jamais fait l’objet de mesures conservatoires. Une remise de 20% pouvait nous être accordée, en cas de paiement dans les 30 jours.
Epilogue…
Suite au jugement, nous avons décidé ne pas faire appel de cette décision, même si elle nous semble injuste. Notre avocat nous a écrit : “vous noterez que le tribunal n’a pas suivi le ministère publique qui avait requis la confiscation du matériel d’investigation. Les motifs de cette condamnation restent de principe. En tout état de cause, compte tenu du montant des amendes, et de l’absence de confiscation du matériel, je ne peux vous conseiller un appel même si, dans l’absolu, il y aurait matière à discussion, mais compte tenu de l’ambiguïté des textes qui peuvent permettre une très large interprétation, rien ne saurait préjuger de la décision de la cour d’appel qui se montre souvent plus répressive que le tribunal”.
Note de la rédaction Il faut savoir qu’une procédure en appel est plus coûteuse et complexe qu’un cas jugé en premier instance et que le résultat peu s’avérer aux antipodes de ce qui est espéré, la cour d’appel pouvant, comme le souligne l’avocat de nos 2 prospecteurs, se révéler “bien plus répressive”.
Pour clore cet article, nous dirons que tous les stratagèmes ont été utilisés pour nous faire condamner et faire de nous des exemples. C’est à se demander de quel côté est vraiment la « mauvaise foi »
L’attitude des opposants est en effet scandaleuse et malhonnête.
Par contre, détecter sans autos, c’est mal. >:(
Bien, bien, bien…
Il y à quelques années, je faisais de la détection. Une fois, j’ai du remballer mon “matos” à cause d’un ONF ( Forêt d’Orléans )… J’ai demandé une autorisation à l’ONF… La réponse a été négative. Ensuite, j’ai pratiqué ma passion dans la garrigue (34). C’était sympa, mais dur (la chaleur). Je n’ai jamais trouvé de trésor, mais
c’était chouette. Une fois, j’ai trouvé une pièce isolée et ancienne… Quel bonheur ! Par contre, j’ai déterré des centaines et centaines de boules de plomb (anciens fusils de chasse)… Bref…
Je pense que je vais me remettre à mon ancienne passion… Mon vieux Fisher 1266 xb et mon aussi vieux Garret GTA 2500…. les compartiments à piles ont mal vieilli, mais je viens de les changer.
Bravo le site, vous avez totalement raison et souvenez vous que les pires pilleurs sont des archéos voire même des “ripoux” payés par l’état. Je parle simplement des étranges disparitions d’objet (non liés à des vols externes) dans nos musées et de l’étrange “marché noir” organisé par des “archéos” officiels concernant les trouvailles aquatiques… (ex : amphores….).
Je tiens aussi à préciser que mes détecteurs ne détectent rien sous 20 cm de pierres, de cailloux et de terre (comme dans le sud). Un “archéo” sait très bien que les “sites” se trouvent bien plus profondément. D’ailleurs, existe t’il vraiment un diplôme d’archéo ?
Bonne chance le site.
Pierre